Coup d’arrêt pour Google Books

Technologies Jugement américain

Retour à la case départ, ou presque, pour Google Books, un projet pharaonique destiné à mettre en ligne l’ensemble des connaissances enfouies dans les bibliothèques. La justice américaine vient de rejeter un accord conclu entre Google et un ensemble d’auteurs et d’éditeurs américains.

Au terme de négociations ardues, toutes les parties étaient parvenues à un accord portant sur les droits d’auteur de livres numérisés, devenus rares ou introuvables mais n’étant pas encore tombés dans le domaine public. Selon les termes de cet accord, Google devait verser 125 millions de dollars pour rémunérer les auteurs dont les œuvres auraient été numérisées sans autorisation et se chargeait, en parallèle, d’établir un « Fonds de droits du livre » assurant un revenu aux auteurs acceptant la numérisation de leurs titres.

Un accord apparemment imbuvable pour le juge fédéral de New York, Denny Chin, qui ne le trouve « ni équitable, ni adéquat, ni raisonnable ». Au grand dam non seulement de Google mais également de la Guilde des auteurs et de l’Association des éditeurs américains.

Faute d’accord, Google continuera à ne mettre à la disposition des internautes que de brefs extraits des ouvrages épuisés mais non encore libres de droits. Si l’accord avait reçu l’aval de la justice américaine, il aurait mis en ligne 20 % du contenu des livres, permettant aux visiteurs intéressés de consulter le texte intégral moyennant un paiement, qui aurait à son tour alimenté le Fonds de droits du livre.

Un modèle attrayant mais qui, pour le juge Chin, n’allait pas sans poser pas mal de questions. Ainsi, c’est sans attendre l’autorisation des auteurs que Google a commencé massivement à numériser des rayons entiers de bibliothèques. Dès lors, pas question de le récompenser « pour s’être lancé sans permission dans la copie à grande échelle d’ouvrages couverts par des droits d’auteur ».

De plus, le juge estime que le contenu des livres étant stockés sur ses serveurs « l’accord donnerait à Google le contrôle du marché de la recherche », court-circuitant ainsi d’autres acteurs du secteur comme Microsoft ou Amazon.

Le tribunal a cependant indiqué qu’une solution pourrait être envisageable si la participation des auteurs et éditeurs à l’accord était optionnelle et non automatique.

Certains doutent cependant que Google accepte de faire un tel pas de côté. « Nous allons envisager nos options, a seulement indiqué une responsable du service juridique de la société californienne. Comme beaucoup d’autres, nous pensons que cet accord a le potentiel d’ouvrir l’accès à des millions de livres qui sont actuellement difficiles à trouver ».

Les éditeurs ? Des PME !

En Europe, où les relations entre Google et les éditeurs sont souvent conflictuelles, certains voient d’un œil favorable la décision américaine. « Elle a le mérite de remettre le droit au premier plan, estime l’administrateur délégué du groupe De Boeck, Georges Hoyos. Dans la vie, il y a des règles et le moins que l’on puisse dire est que Google n’est pas le premier à les respecter ».

Par comparaison avec d’autres industries, les éditeurs sont souvent de petites entreprises. « L’évolution vers le numérique les a confrontés de manière brutale aux gros bras de l’informatique, aux opérateurs télécoms et aux fournisseurs d’accès au à l’internet, poursuit Georges Hoyos. Cela perturbe complètement le contrôle qu’exerçaient l’ensemble des acteurs du livre sur la chaîne de distribution. La décision du juge américain va peut-être remettre l’église au milieu du village ».

JENNOTTE,ALAIN,AFP
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