Les semences anciennes sont en grand danger

Variétés de haricots à écosser, claytone de Cuba (une cousine du pourpier), silique du radis, ou betterave « golden detroit » : autant de légumes introuvables dans la grande distribution. © D. R.

L’avenir de nos agricultures, de nos potagers et de nos assiettes est menacé ». L’association belge Nature & Progrès se joint au flot de critiques, après une décision importante sur la commercialisation de semences de variétés traditionnelles et diversifiées. Dans un arrêt du 12 juillet 2012, la Cour de justice de l’Union européenne a tranché en défaveur d’une association française, Kokopelli, qui propose sous diverses formes des semences (légumes, épices…) non inscrites au catalogue officiel, sorte de cadre légal défini par une directive européenne.

Tout est parti d’une plainte déposée par la société Baumaux, semencier à Nancy, pour concurrence déloyale, contre Kokopelli. L’association diffuse des semences, mais elles ne sont donc pas reprises dans le catalogue officiel et Kokopelli n’aurait par conséquent pas le droit d’en faire commerce. Un procès est en cours devant la cour d’appel de Nancy. Cette dernière a questionné la Cour de justice.

Que dit cette instance ? En résumé, ce fameux catalogue est la norme. « Pour y figurer, une semence doit être reconnue comme étant homogène et correspondre à une série de critères, relève Marc Fichers, de Nature & Progrès. Mais les variétés anciennes ne sont par essence pas homogènes et il serait par conséquent désormais interdit de les vendre ».

Pour l’association belge, comme d’autres réseaux dans l’Hexagone (Semences Paysannes, Les croqueurs de carottes…), les conditions particulières du catalogue, qui se retrouvent aujourd’hui validées par la Cour de justice, ne laissent la place à aucune diversité. « Les restrictions de commercialisation ne permettent aucune viabilité économique », écrivent-ils, dans un communiqué. A leurs yeux, les juges s’inscrivent dans une logique purement industrielle, de productivisme, excluant d’autres types de développements agricoles. Et d’ajouter : « Les semences standardisées ne savent pas, seules, remplir les objectifs de productivité agricole ».

Cet arrêt est dangereux, insiste Marc Fichers. « Il n’existe plus de possibilité de recours. Il ouvre la porte à la clandestinité, alors qu’il faut autoriser un accès facile aux semences et non pas le limiter à des groupes dont le seul intérêt est économique, analyse-t-il. Une semence, elle ne se conserve pas dans le fond d’une éprouvette, mais bien en se multipliant ».

Pour Nature & Progrès, il est temps pour les défenseurs de cette approche de s’attaquer à la directive européenne qui tolère, sur le sujet, une commercialisation dans le cadre du jardinage pour une consommation personnelle. « C’est notre seul moyen de changer les choses. On va se mobiliser à la rentrée », précise Marc Fichers.

En attendant une décision sur le fond de la cour d’appel de Nancy, les groupements ont annoncé leur intention de poursuivre la vente des semences anciennes. « Avec ou sans l’accord des juges européens, nous continuerons à faire vivre et à diffuser la diversité cultivée dans les champs et les jardins », assurent-ils.

NICOLAS DRUEZ
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